ACCT – 078
Afin de déterminer une période de déclaration pour un document, Sage BOB 50 se base sur la réconciliation de ce document avec un encodage financier ou une opération diverse. Le document sera repris dans la première déclaration TVA créée pour la période dans laquelle ces financiers ou opérations diverses sont comptabilisés.
Si des documents relatifs à une période antérieure (ex.: 02/2015) à la période de calcul d'une déclaration TVA (ex.: 03/2015) n'ont pas encore été repris dans une déclaration, ils seront automatiquement intégrés dans la déclaration en cours (ex.: 03/2015). Ceci peut se produire, par exemple, si des documents sont devenus exigibles pour une période après le dernier calcul de la déclaration TVA de cette période.
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Bon à savoir |
Plus d'informations relatives à l'attribution automatique d'une période TVA via la réconciliation sont disponibles dans les FAQ_B50ACCT072_FR - Ventes avec report de la TVA (TVA 2015 - BE) et FAQ_B50ACCT074_FR - Achats avec report de la TVA (TVA 2015 - BE). |
Il est possible, suite à une action incorrecte ou non désirée, qu'un document ne soit pas repris dans la déclaration TVA dans laquelle il aurait dû figurer.
En fonction de la disponibilité du module de Gestion de la TVA complexe, deux méthodes sont possibles afin de solutionner ce problème. Toutes deux sont expliquées sur base de l'exemple ci-après :
Un achat en période 01/2015 est réconcilié avec un paiement en période 02/2015. Lors de la sélection des critères pour le calcul de la déclaration TVA de février, la période 03/2015 a été sélectionnée à tort (au lieu de la période 02/2015). De ce fait, le document d'achat sera automatiquement assigné, de manière erronée, à cette déclaration (03/2015) et non à la déclaration de février.
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La correction peut s'effectuer directement à partir de l'écran de Déclaration TVA.
Afin que le document soit repris dans la bonne période, il suffit de suivre les étapes suivantes :
1. Se rendre dans la Gestion des reports TVA en cliquant sur le bouton 
de la déclaration incorrecte (03/2015).
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2. Choisir Période TVA dans la Sélection et, éventuellement, la période adéquate (03/2015).
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3. Se positionner sur le document dont la période TVA doit être réinitialisée.
4. Sélectionner Automatique dans la colonne Période TVA.
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5. Sauvegarder les modifications en cliquant sur le bouton 
.
6. Refuser le recalcul de la déclaration TVA.
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Attention |
Il est important de sélectionner |
7. Fermer la déclaration pour la période 03/2015.
Lorsque, après avoir effectué les étapes ci-dessus, la déclaration TVA pour la période 02/2015 est générée, le document est bien correctement repris dans cette déclaration.
La correction s'effectue alors dans la Consultation des journaux.
Une fois positionné sur le document dont la période TVA doit être modifiée, il suffit de suivre les étapes ci-dessous :
1. Se rendre dans la Modification report TVA en cliquant sur le bouton 
.
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2. Cocher la Réinitialisation du report TVA.
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Bon à savoir |
Dans le cas où la case Report de la TVA est décochée, la facture sera incluse et reprise dans la déclaration TVA relative à la période de la facture. Il est donc important que cette case reste cochée. |
3. Lancer la réinitialisation en cliquant sur le bouton 
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Après avoir réalisé ces étapes, la génération de la déclaration TVA pour la période 02/2015 reprendra ce document.
. Il est obligatoire de procéder à la génération de la déclaration TVA relative à la période 02/2015 avant de recalculer celle de 03/2015.