ACCT – 038
Ce phénomène peut avoir plusieurs causes dont les principales sont décrites ci-dessous:
1. Le taux de TVA n'est pas défini pour la nature TVA choisie. Il convient alors de l'ajouter.
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L'ajout d'un code TVA s'effectuera par la Gestion des codes TVA.
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2. La période de validité du taux de TVA est expirée par rapport à la période d'encodage.
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La Validité des codes TVA est renseignée dans la partie Contrôles de l'onglet Caractéristiques. Si la période d'encodage ne tombe pas dans l'intervalle des dates de validité, le taux de TVA ne sera pas visible. Si ce taux est toujours d'application, il est alors nécessaire d'adapter les dates de validité et d'enregistrer.
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3. La période de validité de la nature de TVA est expirée par rapport à la période d'encodage.
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Dans ce cas, la date de validité doit être adaptée directement au niveau la nature TVA.
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4. Finalement, il faut tenir compte du fait que les codes TVA disponibles à l'encodage dépendent du tiers choisi. Les codes TVA sont effectivement définis en 3 catégories:
- National
- CEE
- International
La catégorie des codes TVA présentée dans l'encodage sera alors en relation avec la référence TVA (code pays en regard du n° de TVA) de la fiche du tiers.
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Pour un tiers ayant une référence TVA relative à un pays de la CEE, Sage BOB 50 propose ainsi l'encodage suivant:
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